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lexique de l'assurance santé - A
Accessoires
Accident
Tout événement soudain, imprévisible et
extérieur à la victime ou la chose endommagée, constituant la cause
du dommage corporel ou matériel. Toute atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de la personne qui en est victime provenant de faction soudaine d'une cause extérieure. En application de l'article L1315 du Code civil, il appartient à l'Adhérent d'apporter la preuve de l'Accident et de la relation directe de cause à effet entre celui-ci et les frais engagés.
Accident caractérisé accident constaté par une autorité compétente (forces de police, pompiers, autorité médicale) ayant délivré une attestation.
Accident du Travail Accident survenu, soit au cours du travail, soit sur le trajet du domicile au travail ou du travail au domicile. Attention: un détour du parcours habituel pour une raison étrangère au travel supprime la garantie accident du travail.
accreditation - for medical purposes / admission
AdhérentPersonne membre de l'Association, qui adhère aux présentes conventions de groupe.
admission to medical school /
admission à la faculté de médecine
Affections longue durée (Ald)
Maladies graves et/ou chroniques pour lesquelles l'assurance maladie assure une prise en charge à 100% de tous les traitements nécessaires. Une trentaine d'Ald sont répertoriés parmi lesquelles le diabète, l'hypertension artérielle, l'infection Vih, les cancers ou les maladies génetiques...
after-care / post-traitement
Age
Différence entre la date de souscription ou de
modification du contrat, et la date de naissance.
Agence
Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS)
C'est la caisse nationale de la branche du Recouvrement qui coordonne, anime et pilote le réseau des 103 URSSAF (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales - sur le territoire métropolitain) et des 4 CGSS (Caisses Générales de Sécurité Sociale - dans les départements d'Outre-mer)
Agence
Régionale d'Hospitalisation (ARH)
Les ARH élaborent, en partenarait avec tous les professionnels de santé, les Schémas Régionaux de l'Organisation Sanitaire (SROS) qui tracent, tous les 5 ans, le cadre de l'évolution de l'offre de soins hospitalière en adéquation avec l'ensemble du système de santé. C'est à ce titre qu'elles ont en charge la révision des territoires de santé.
AIDS / SIDA
alternative practitioner / praticien de médecines parallèles ambulatory care / soins ambulatoires
Année d'adhésionPériode entre le 1er jour du mois d'adhésion jusqu'au 31 décembre de la même année. Ensuite l'Année d'adhésion correspond à une année civile.
Année d’assurance
En cours de contrat, c’est la période
d'un an qui sépare
deux
dates anniversaires de la prise d'effet des
garanties.
Antécédents
événements antérieures à la souscription permettant d'apprécier la qualité d'un risque. C'est un facteur déterminant de l'évaluation du risque, donc de l'engagement de l'assureur et du montant de la cotisation.
artificial insemination / insémination artificielle
Assistance
Assistance
rapatriement
garantie comportant le transport et le rapatriement de l'Assuré selon les impératifs médicaux retenus par l'équipe médicale de l'assisteur. Les moyens de rapatriement peuvent être le véhicule sanitaire léger, l'ambulance, le train, l'avion de ligne ou l'avion sanitaire. D'autres garanties peuvent être proposées selon le contrat: présence d'un proche si Hospitalisation, rapatriement de corps, accompagnement du défunt, transmission des messages urgents à l'étranger, recherche et envoi de médicaments introuvables sur place...
Assisteur
Société disposant d'un agrément de l'Etat dont la fonction consiste essentiellement à venir en aide aux bénéficiaires du contrat lors d'un incident ou d'un accident dont ils ont été victimes, par des conseils médicaux ou des prestations de transport partout dans le monde.
Assuré
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ausculter
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Il ausculte le malade sur le dos.
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to listen with a stethoscope
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L’autorité chargée
du contrôle de NATIONALE SUISSE ASSURANCES est : l’Autorité de
Contrôle des Assurances et des Mutuelles 54 rue de Châteaudun 75009
Paris
Avenant
An attachment to a policy that modifies its conditions by expanding
or restricting benefits or excluding certain conditions from
coverage.
Afrique, Amérique du Nord, Amérique du Sud, Asie, Benelux, Caraibe, Europe, Moyen-Orient, Océanie, Scandinavie,